Le brevet sur l'animal

Xénotransplantation

Le brevet sur l'animal Feuilleter cet ouvrage

Résumé

À une époque où les progrès des biotechnologies connaissent une croissance fulgurante, les scientifiques préconisent une solution révolutionnaire au problème de la pénurie d'organes : la xénotransplantation, c'est-à-dire la transplantation d'organes animaux chez l'être humain. Cet ouvrage est consacré à l'analyse d'une question juridique qui en découle, soit le brevet sur l'animal qui s'inscrit dans le débat plus général du brevet sur le vivant. Cette question soulève de grands remous et provoque beaucoup d'appréhension, dans la mesure où le brevet fait craindre une « marchandisation » du vivant menant à celle de l'homme. Au Canada, la question n'est pas encore réglée. Après une dizaine d'années devant les tribunaux, elle se trouve actuellement entre les mains de la Cour suprême. L'impact de cette décision tant attendue pourrait être lourd de conséquences.

Afin de circonscrire la problématique, l'auteure procède à une analyse comparative de l'état du droit canadien, européen et américain sur la question. Elle examine également les préoccupations éthiques inhérentes au débat, ainsi que les enjeux économiques qu'il soulève.

À l'issue de son analyse, elle propose des solutions et des pistes de réflexion visant l'atteinte d'un équilibre, qui se révèle essentiel, entre ces divers enjeux.

Table des matières

Le brevet sur l'animal1
LE BREVET SUR L'ANIMAL3
Remerciements8
Préface9
Table des matières13
Introduction17
Partie 1_Le droit des brevets23
Chapitre 1_Historique du droit des brevets25
Chapitre 2_Les exigences législatives31
Chapitre 3_La brevetabilité de la matière vivante55
Partie 2_Les préoccupations soulevées par le brevet sur l’animal transgénique87
Chapitre 4_Les problèmes techniques89
Chapitre 5_Les considérations éthiques93
Chapitre 6_Les considérations économiques113
Conclusion125
Bibliographie133

2001, 142 pages, S1118, ISBN 978-2-7605-1118-7

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